Conditions Générales de Vente (CGV) – Book Boutique
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations de Book Boutique et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de livres et autres produits dérivés via le site [URL DU SITE].
Article 2 – Acceptation des CGV
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV. L’acheteur déclare avoir pris connaissance des CGV et les accepter avant toute transaction.
Article 3 – Produits et Prix
Les produits présentés sur le site sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC), et hors frais de livraison. Book Boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer le tarif en vigueur au moment de la commande.
Article 4 – Commande et Paiement
Le client passe la commande en ligne via le site. Le paiement s’effectue par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen indiqué sur le site. La commande est validée une fois le paiement reçu et confirmé par Book Boutique.
Article 5 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de transport choisi. Book Boutique ne peut être tenue responsable des retards dus au transporteur.
Article 6 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 7 – Garanties et Responsabilités
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Book Boutique ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus.
Article 8 – Protection des données personnelles
Book Boutique collecte et traite les données personnelles des clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies sont uniquement destinées à la gestion des commandes et ne seront pas cédées à des tiers sans consentement.
Article 9 – Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Article 10 – Contact
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter Book Boutique à l’adresse suivante : [ADRESSE EMAIL / CONTACT].
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Book Boutique
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d’utilisation du site [URL DU SITE par les visiteurs et clients.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Certains services peuvent nécessiter la création d’un compte client.
Article 3 – Responsabilités
Book Boutique ne peut être tenue responsable des interruptions de service, erreurs techniques ou dommages liés à l’utilisation du site.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 5 – Protection des données
Les données personnelles des utilisateurs sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Book Boutique.
Article 6 – Modification des CGU
Book Boutique se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via le site.
Mentions Légales – Book Boutique
Éditeur du site
Book Boutique – SARL BOOK BOUTIQUE
Adresse : 10 Rue des Écrivains, 75001 Paris, France
Email : [email protected]
SIRET : 123 456 789 00012
Directeur de la publication : Marie Dupont
Hébergeur du site
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au RGPD. L’utilisateur peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression) en contactant [email protected].
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Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Book Boutique sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Book Boutique.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.
